Conseil Municipal d’Échillais

Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués

MAIRE

Sonia TRÉVIEN

s.trevien@ville-echillais.fr

1er adjoint

Éric COUDERT

Travaux, Bâtiments, Voirie, Réseaux, Cimetière, Sécurité

e.coudert@ville-echillais.fr

2ème adjoint

Nathalie DRAPEAU

Enfance-Jeunesse, Affaires scolaires, Restauration scolaire, Action sociale

n.drapeau@ville-echillais.fr

3ème adjoint

Nicolas COSSARD

Budget, Finances, Affaires générales

n.cossard@ville-echillais.fr

4ème adjoint

Laurence MIRC

Culture, Patrimoine, Tourisme, Associations,
Fêtes et cérémonies

l.mirc@ville-echillais.fr

5ème adjoint

Sébastien GABORIAUD

Urbanisme, Aménagement du territoire, Relations avec le monde agricole

s.gaboriaud@ville-echillais.fr

Conseiller municipal délégué

Katy BROOKBANK

Communication

k.brookbank@ville-echillais.fr

Conseiller municipal délégué

Cédric MARTEAU

Urbanisme et environnement

c.marteau@ville-echillais.fr

Les Conseillers municipaux de la majorité

Nathalie PERRAUD

Sébastien VIOLLEAU

Sandrine DUMAS

Sébastien NAUD

Caroline SCHAFF

Didier DEVILLERS

Swea SWARTVAGHER

Sébastien CHAIGNE

Françoise DELAVEAU

Philippe GAUTREAU

Josiane BAUDIN

Frédéric SWARTVAGHER

Fabricia TALBOT-VIGNERON

Gérard VALERO

Les Conseillers municipaux de l’opposition

Stéphanie GUÉVEL

Arnaud DAUTRICOURT

Agnès VEDDA-BOIJOUX

Patrice PAYET

Armelle CUVILLIER

Convocation
Délibération n°29-2026 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°30-2026 Approbation du PV du 25/02/2026 et 20/03/2026
Délibération n°31-2026 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal et Annexe
Délibération n°32-2026 Approbation du règlement budgétaire et financier et Annexe
Délibération n°33-2026 Désignation des conseillers délégués
Délibération n°34-2026 Fixation des indemnités de fonction et Annexe
Délibération n°35-2026 Délégation du Conseil Municipal données au Maire
Délibération n°36-2026 Approbation du compte financier unique 2025 et Annexe
Délibération n°37-2026 Affectation définitive des résultats
Délibération n°38-2026 Composition des commissions communales
Délibération n°39-2026 Élection des membres de la commission d’appel d’offres
Délibération n°40-2026 Élection des délégués à Eau 17
Délibération n°41-2026 Élection des délégués au SDEER
Délibération n°42-2026 Élection d’un délégué au Syndicat départemental de voirie 17
Délibération n°43-2026 Élection de délégués à Soluris
Délibération n°44-2026 Élection de délégués au SEJI
Délibération n°45-2026 Élection de représentants au sein de l’association syndicale des marais de Martrou
Délibération n°46-2026 Élection des délégués au SIVU de la Gendarmerie de Saint-Agnant
Délibération n°47-2026 Élection d’un délégué au Conseil d’administration de l’association « Trait d’Union Intercommunal »
Délibération n°48-2026 Élection d’un représentant au Comité National d’Action Sociale
Délibération n°49-2026 Élection d’un responsable des archives communales
Délibération n°50-2026 Désignation de deux représentants au Conseil d’administration de l’association « Les Jardiniers du Marais »
Délibération n°51-2026 Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du Syndicat Mixte de la Charente Aval
Délibération n°52-2026 Désignation d’un représentant en charge des questions de défense
Délibération n°53-2026 Désignation d’un représentant au Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat
Délibération n°54-2026 Désignation d’un représentant au groupe d’action locale (GAL)
Délibération n°55-2026 Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du CCAS
Délibération n°56-2026 Détermination des membres du Conseil d’administration du CCAS

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°25-2026 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°26-2026 Élection du Maire
Délibération n°27-2026 Détermination du nombre d’adjoints
Délibération n°28-2026 Élection des adjoints au Maire

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°032-2025 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°033-2025 Approbation des PV du 19/03/2025 et 14/04/2025
Délibération n°034-2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 et Annexe
Délibération n°035-2025 Affectation des résultats 2024
Délibération n°036-2025 Autorisation de signature d’un avenant au procès-verbal de mise à disposition de locaux au profit du SEJI pour l’exercice de la compétence « Enfance, jeunesse, parentalité » et Annexe
Délibération n°037-2025 Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique et Annexe
Délibération n°038-2025 Acquisition de la parcelle AV n°142
Délibération n°039-2025 Lancement de la mise en comptabilité du PLU d’Échillais par déclaration de projet portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de la Tourasse (classement en zone 1AU)
Délibération n°040-2025 Autorisation de signature d’une convention de servitude avec Enedis pour le raccordement électrique d’une parcelle privée
Délibération n°041-2025 Autorisation de candidater pour l’obtention du label « Lire et faire lire »
Délibération n°042-2025 Mise à disposition de salles communales dans le cadre de la campagne électorale en vue des élections municipales de 2026
Délibération n°043-2025 Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de prestations de transport avec la CARO et Annexe
Délibération n°044-2025 Renonciation au droit d’acquisition et à l’emplacement réservé n°3

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°019-2025 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°020-2025 Désignation d’un nouvel adjoint
Délibération n°021-2025 Modification de la composition de la commission communale « finances » et du groupe de travail « communication »
Délibération n°022-2025 Modification de la composition de la commission d’appel d’offres et de la commission des marchés passés en procédure adaptée
Délibération n°023-2025 Vote des taux d’imposition pour l’année 2025 et Annexe
Délibération n°024-2025 Création de deux nouvelles opérations d’équipement n°316 et n°317
Délibération n°025-2025 Approbation de la décision modificative n°1 au budget principal
Délibération n°026-2025 Autorisation de demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre du PACT
Délibération n°027-2025 Attribution d’une indemnité de gardiennage pour l’église
Délibération n°028-2025 Réadhésion à l’association « Les Maires pour la planète »
Délibération n°029-2025 Fin de la mise à disposition de la CARO du bâtiment à usage de médiathèque situé au 5, rue de l’Eglise
Délibération n°030-2025 Avis sur la proposition de document-cadre de la Charente-Maritime au titre de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables
Délibération n°031-2025 Motion « pour la défense de l’état de droit et de l’indépendance de la justice »

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°057-2024 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°058-2024 Approbation des PV du 19/06/2024 et 18/07/2024
Délibération n°059-2024 Cession de la nacelle acquise par les communes de Soubise, Port des Barques et Échillais à Port des Barques
Délibération n°060-2024 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime pour la réfection des sanitaires de l’école maternelle
Délibération n°061-2024 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime pour le changement des portes du foyer et des volets roulants de l’école
Délibération n°062-2024 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime pour les travaux de génie civile télécom avec effacement rue de la Pouline, rue des Jardins et route de Soubise
Délibération n°063-2024 Refus des demandes de garantie d’emprunt sollicitées par la société immobilière Atlantic Aménagement
Délibération n°064-2024 Autorisation de signature de la convention d’entretien de la nouvelle médiathèque d’Échillais
Délibération n°065-2024 Demande de rétrocession de concession au cimetière et achat de caveau
Délibération n°066-2024 Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
Délibération n°067-2024 Délibération relative à la modification du règlement sur le télétravail
Délibération n°068-2024 Révision des modalités d’attribution de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
Délibération n°069-2024 Approbation du rapport triennal d’artificialisation des sols d’Échillais

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°008-2024 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°009-2024 Approbation du PV du 16/01/2024
Délibération n°011-2024 Attribution de subventions aux associations
Délibération n°012-2024 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°2022-001 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive
Délibération n°013-2024 Approbation du budget primitif 2024 et Annexe 1 et Annexe 2
Délibération n°014-2024 Autorisation de demande de subvention pour les travaux complémentaires au Pôle de santé au titre du fonds de concours « santé  » auprès de la CARO
Délibération n°015-2024 Autorisation de demande de subvention pour la salle des sports au titre du plan 5000 équipements génération 2024
Délibération n°016-2024 Autorisation de signature de l’avenant n°1 de la convention de partenariat relative à la répartition des actions et à la redistribution des fonds dans le cadre du programme Séquoia pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
Délibération n°017-2024 Autorisation de signature de la convention de fourrière avec la SPA pour le ramassage des animaux errants année 2024
Délibération n°018-2024 Modalités de fonctionnement du compte épargne temps (CET)
Délibération n°019-2024 Adhésion de contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
Délibération n°020-2024 Suppression de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements de plus de 10 ans et ayant fait l’objet de dépenses d’équipement en faveur des économies d’énergies ou pour les logements neufs satisfaisant aux critères de performance énergétique

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°048-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°049-2023 Approbation du PV du 10/05/23
Délibération n°050-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de la voirie communale accidentogène
Délibération n°051-2023 Attribution d’une indemnité de gardiennage pour l’église
Délibération n°052-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime pour l’organisation d’un spectacle au titre de l’aide à la diffusion culturelle
Délibération n°053-2023 Autorisation de signature de l’avenant n°1 au bail de location du pôle santé
Délibération n°054-2023 Remboursement d’un trop-perçu par un ancien agent
Délibération n°055-2023 Autorisation de signature du mandat d’accompagnement pour une « optimisation fiscale »
Délibération n°056-2023 Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs
Délibération n°057-2023 Dénomination de la voirie au lieu-dit « Les Rivières »
Délibération n°058-2023 Avis sur la vente de logements par la S.A. Immobilière Atlantic Aménagement
Délibération n°059-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime pour les travaux de Génie Civil Télécom avec effacement au Pinier
Délibération n°060-2023 Fixation des prix des repas et modification de la valeur faciale des tickets pour Jour de fête
Délibération n°061-2023 Modification de la tarification sociale de la restauration scolaire

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°034-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°035-2023 Approbation du PV du 05/04/23
Délibération n°036-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours 2023 auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan pour l’aménagement du chemin de la Garenne
Délibération n°037-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours aux communes dans le cadre du rachat, de la réhabilitation ou de la construction de locaux pour la création de cabinets médicaux
Délibération n°038-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de l’aide aux équipements sportifs pour la création d’un plateau sportif extérieur
Délibération n°039-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de l’aide aux équipements sportifs pour la construction d’une salle multi activités à vocation sportive
Délibération n°040-2023 Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre de la campagne des équipements sportifs structurants pour la construction d’une salle multi activités à vocation sportive
Délibération n°041-2023 Autorisation de demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public
Délibération n°042-2023 Autorisation de demande de subvention pour l’organisation d’un spectacle auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan
Délibération n°043-2023 Autorisation de signature du contrat de proximité
Délibération n°044-2023 Création, suppression de postes suite à avancement de grade et reclassement et modification du tableau des effectifs et Annexe
Délibération n°045-2023 Autorisation de signature de la convention d’autorisation d’occupation temporaire avec le SDEER pour la borne de recharge de véhicules électriques
Délibération n°046-2023 Autorisation donnée au Maire d’ester en justice : défense des intérêts de la commune d’Échillais dans l’instance n° 2301166-2 introduite par M. et Mme Éric et Claudine NOVAK devant le Tribunal Administratif de Poitiers
Délibération n°047-2023 Approbation de nouvelles adhésions à l’UNIMA

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 février 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 août 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 novembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 mai 2018

Commissions municipales

Enfance-Jeunesse, Affaires scolaires, Restauration scolaire, Action sociale

Président : Sonia TRÉVIEN

Vice-Président : Nathalie DRAPEAU

Membres : Josiane BAUDIN, Fabricia TALBOT-VIGNERON, Sandrine DUMAS, Françoise DELAVEAU, Agnès VEDDA-BOIJOUX

Finances

Président : Sonia TRÉVIEN

Vice-Président : Nicolas COSSARD

Membres : Katy BROOKBANK, Didier DEVILLERS, Nathalie DRAPEAU, Patrice PAYET

Travaux (Bâtiments, Voirie, Réseaux, Cimetière, Sécurité)

Président : Sonia TRÉVIEN

Vice-Président : Éric COUDERT

Membres : Sébastien CHAIGNE, Caroline SCHAFF, Philippe GAUTREAU, Gérard VALERO, Nathalie DRAPEAU, Arnaud DAUTRICOURT

Culture, Patrimoine, Tourisme, Associations, Fêtes et cérémonies

Président : Sonia TRÉVIEN

Vice-Président : Laurence MIRC

Membres : Sébastien NAUD, Sandrine DUMAS, Françoise DELAVEAU, Nathalie PERRAUD, Stéphanie GUÉVEL

Urbanisme et Environnement

Président : Sonia TRÉVIEN

Vice-Président : Sébastien GABORIAUD

Membres : Cédric MARTEAU, Swea SWARTVAGHER, Sébastien VIOLLEAU et Arnaud DAUTRICOURT

Appel d’offres

Président : Sonia TRÉVIEN

Titulaires : Nicolas COSSARD, Katy BROOKBANK, Fabricia TALBOT-VIGNERON, Sébastien VIOLLEAU, Arnaud DAUTRICOURT

Suppléants : Éric COUDERT, Swea SWARTVAGHER, Frédéric SWARTVAGHER, Gérard VALERO, Patrice PAYET

Commission de contrôle des listes électorales

Françoise DELAVEAU, Sandrine DUMAS, Nathalie PERRAUD, Agnès VEDDA-BOIJOUX, Stéphanie GUÉVEL

Agricole (extra municipale)

Président : Sonia TRÉVIEN

Vice-Président : Cédric MARTEAU

Membres : Éric COUDERT, Sébastien GABORIAUD, Sébastien VIOLLEAU, Swea SWARTVAGHER, Frédéric SWARTVAGHER, Arnaud DAUTRICOURT