Conseil Municipal d'Échillais

Composition
Réunions
Convocations
(jusqu’en 2022)
Procès-verbaux
(jusqu’en 2022)

Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués

Claude MAUGAN

MAIRE

c.maugan@ville-echillais.fr

1er adjoint

Jean-Noël ROUSSELLE

Finances, communication

jn.rousselle@ville-echillais.fr

2ème adjointe

Anne-Cécile PRUGNIÈRES

Enfance, jeunesse, affaires scolaires, restauration scolaire,

ac.prugnieres@ville-echillais.fr

3ème adjoint

Eric COUDERT

Travaux, cimetière

e.coudert@ville-echillais.fr

4ème adjointe

Stéphanie GUÉVEL

Vie associative, commerce et artisanat

culture-associations@ville-echillais.fr

5ème adjoint

Arnaud DAUTRICOURT

Urbanisme, aménagement du territoire, environnement et cadre de vie, relations avec le monde agricole

a.dautricourt@ville-echillais.fr

Conseillère municipale déléguée
en charge des affaires communautaires

Armelle CUVILLIER

a.cuvillier@ville-echillais.fr

Conseiller municipal délégué
en charge des solidarités et du lien social

Michel GAILLOT

m.gaillot@ville-echillais.fr

Conseillère municipale déléguée
en charge de l’action culturelle

Angélique BICHON

culture-associations@ville-echillais.fr

Conseillère municipale déléguée
en charge de la voirie et des réseaux

Leïla SEUGNET

l.seugnet@ville-echillais.fr

Les Conseillers Municipaux

Michel GAILLOT

Armelle CUVILLIER

Michèle DEMESSENCE

Serge HEURTEBISE

Patrick CLAUSE

Eric BERBUDEAU

Sébastien URBANI

Karine MOREAU

Leïla SEUGNET

Magalie LE GOFF

Delphine MORIN

Jean-Pierre GIRARD

Etienne ROUSSEAU

Sonia TREVIEN

Dominique VEILLON

Isabelle MANCA

Sébastien VIOLLEAU

Séverine ROBIN

Patrice PAYET

Angélique BICHON

Bertrand DUPONT

Commissions municipales

Actions culturelles, sportives et vie associative

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Présidente :
Stéphanie GUÉVEL

Membres :
Karine MOREAU
Michel GAILLOT
Michèle DEMESSENCE
Isabelle MANCA

Affaires scolaires, Restaurant scolaire, Enfance-Jeunesse

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Présidente :
Anne-Cécile PRUGNIERES

Membres :
Stéphanie GUÉVEL
Patrice PAYET
Magalie LE GOFF
Sonia TREVIEN

Agricole (extra municipale)

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Arnaud DAUTRICOURT

Membres :
Delphine MORIN
Eric COUDERT
Michel GAILLOT
Etienne ROUSSEAU

Bâtiments, Voirie, Cimetière, Réseaux d’eau

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Eric COUDERT

Membres :
Sébastien URBANI
Patrick CLAUSE
Eric BERBUDEAU
Jean-Pierre GIRARD

Affaires
communau-taires

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Armelle CUVILLIER

Membres :
Michel GAILLOT
Patrice PAYET
Sébastien URBANI
Etienne ROUSSEAU

Urbanisme et Environnement

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Arnaud DAUTRICOURT

Membres :
Delphine MORIN
Eric BERBUDEAU
Magalie LE GOFF
Dominique VEILLON

Finances

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Jean-Noël ROUSSELLE

Membres :
Leïla SEUGNET
Serge HEURTEUBISE
Patrick CLAUSE
Sébastien VIOLLEAU

Groupe de travail communi-
cation

Claude MAUGAN
Jean-Noël ROUSSELLE
Patrick CLAUSE
Sébastien URBANI
Michèle DEMESSENCE

Affaires sociales

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Michel GAILLOT

Membres :
Karine MOREAU
Séverine ROBIN
Michèle DEMESSENCE
Sonia TREVIEN

Appel d’offres

Président :
Claude MAUGAN

Titulaires Groupe Majoritaire

Jean-Noël ROUSSELLE
Eric COUDERT
Arnaud DAUTRICOURT
Patrick CLAUSE

Titulaire Groupe Minoritaire :
Etienne ROUSSEAU

Suppléants :
Angélique BICHON
Delphine MORIN
Leïla SEUGNET
Stéphanie GUÉVEL
Dominique VEILLON

Commission de contrôle des listes électorales

5 conseillers municipaux dont 3 de la liste majoritaire

Michèle DEMESSENCE
Patrick CLAUSE
Karine MOREAU
Jean-Pierre GIRARD
Etienne ROUSSEAU

Convocation

Délibération n°034-2023 Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°035-2023 Approbation du PV du 05/04/23

Délibération n°036-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours 2023 auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan pour l’aménagement du chemin de la Garenne

Délibération n°037-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours aux communes dans le cadre du rachat, de la réhabilitation ou de la construction de locaux pour la création de cabinets médicaux

Délibération n°038-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de l’aide aux équipements sportifs pour la création d’un plateau sportif extérieur

Délibération n°041-2023 Autorisation de demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public

Délibération n°042-2023 Autorisation de demande de subvention pour l’organisation d’un spectacle auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan

Délibération n°043-2023 Autorisation de signature du contrat de proximité

Délibération n°044-2023 Création, suppression de postes suite à avancement de grade et reclassement et modification du tableau des effectifs et Annexe

Délibération n°045-2023 Autorisation de signature de la convention d’autorisation d’occupation temporaire avec le SDEER pour la borne de recharge de véhicules électriques

Délibération n°047-2023 Approbation de nouvelles adhésions à l’UNIMA

Convocation

Délibération n°027-2023 Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°028-2023 Approbation du PV du 15/03/23

Délibération n°029-2023 Approbation du compte financier unique 2022

Délibération n°030-2023 Affectation des résultats 2022 et Annexe

Délibération n°031-2023 Vote des taux de la fiscalité directe locale : fixation des taux pour l’année 2023

Délibération n°032-2023 Modification du plafond annuel de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise du cadre d’emplois des techniciens territoriaux (catégorie B)

Délibération n°033-2023 Remboursement de produits ménagers au profit de Monsieur MÉREL Yoann

Convocation

Délibération n°021-2023 Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°022-2023 Approbation du PV du 22/02/23

Délibération n°023-2023 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 et Annexe1 Annexe2 Annexe3 Annexe4

Délibération n°024-2023 Attribution de subventions aux associations et Annexe

Délibération n°025-2023 Approbation du budget primitif 2023 et Note de présentation

Délibération n°026-2023 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°2022-001 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive

Procès-verbal

Convocation

Procès-verbal

Délibération n°012-2023 Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°013-2023 Approbation du PV du 18/01/23

Délibération n°014-2023 Demande de subvention au titre des « 5000 terrains de sports » auprès de l’Agence Nationale du Sport Volet régional/territorial

Délibération n°015-2023 Demande de subvention au titre des « 5000 terrains de sports » auprès de l’Agence Nationale du Sport Volet national pour la création d’un terrain de football 5×5

Délibération n°016-2023 Autorisation de signature de la convention de fourrière avec la SPA pour le ramassage des animaux errants Année 2023

Délibération n°017-2023 Convention de partenariat relative à la répartition des actions et la redistribution des fonds dans le cadre du programme Séquoia pour la rénovation énergétique des bâtiments publics – Annexe

Délibération n°018-2023 Création de poste et modification du tableau des effectifs

Délibération n°019-2023 Dénomination de voiries dans la ZA de l’Houmée et prolongement de la rue de l’Espérance

Délibération n°020-2023 Approbation de la délibération de l’entente intercommunale pour la mutualisation du service « Conseiller numérique » relative à la reconduction de la convention de subvention du poste de Conseiller numérique France Services avec l’état et l’autorisation de signature de l’avenant de prolongation du contrat de Conseiller numérique

Convocation

Procès-verbal

Délibération n°006-2023 Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°007-2023 Approbation du PV des 12/12/22 et 4/01/23

Délibération n°008-2023 Débat d’orientation budgétaire 2023 et Annexe

Délibération n°009-2023 Demande de subvention conjointe DETR/DSIL 2023 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive

Délibération n°010-2023 Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué à la culture

Délibération n°011-2023 Création de poste et Modification du tableau des effectifs

Convocation

Procès-verbal

Délibération n°001-2023 Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°002-2023 Désignation d’un nouvel adjoint délégué « à la vie associative, au commerce, à l’artisanat » suite à démission

Délibération n°003-2023 Désignation d’un nouvel adjoint délégué « à la vie associative, au commerce, à l’artisanat » suite à démission

Délibération n°004-2023 Modification de la composition de la commission communale relative aux actions culturelles, sportives et vie associative

Délibération n°005-2023 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention « Lire et faire lire » et Avenant

Décision du Maire n°01/2023 Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un local de la mairie au profit des professionnels de santé

Décision du Maire n°02/2023 Modification du marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi-activité à vocation sportive

Décision du Maire n°03/2023 Convention de mise à disposition du Foyer Municipal au profit de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan

Réunion du mercredi 14 décembre 2022

Réunion du mercredi 16 novembre 2022

Réunion du mercredi 19 octobre 2022

Réunion du mercredi 5 octobre 2022

Réunion du jeudi 15 septembre 2022

Réunion du mercredi 21 juillet 2022

Réunion du mercredi 15 juin 2022

Réunion du mercredi 11 mai 2022

Réunion du mercredi 13 avril 2022

Réunion du mercredi 16 mars 2022

Réunion du mercredi 10 février 2022

Réunion du mercredi 19 janvier 2022

Réunion du mercredi 15 décembre 2021

Réunion du mercredi 17 novembre 2021

Réunion du mercredi 13 octobre 2021

Réunion du mercredi 15 septembre 2021

Réunion du mercredi 16 juin 2021

Réunion du mercredi 12 mai 2021

Réunion du mercredi 14 avril 2021

Réunion du mercredi 17 mars 2021

Réunion du mercredi 17 février 2021

Réunion du mercredi 20 janvier 2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 j uin 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 février 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 août 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 novembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2019

Compt e rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2019

Co mpte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 mai 2018

Conseil Municipal d’Échillais

Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués

Les Conseillers Municipaux

Commissions municipales

Actions culturelles, sportives et vie associative