Conseil Municipal d’Échillais

Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués

Claude MAUGAN

MAIRE

c.maugan@ville-echillais.fr

1er adjoint

Jean-Noël ROUSSELLE

Finances, communication

jn.rousselle@ville-echillais.fr

2ème adjointe

Anne-Cécile PRUGNIÈRES

Enfance, jeunesse, affaires scolaires, restauration scolaire,

ac.prugnieres@ville-echillais.fr

3ème adjoint

Eric COUDERT

Travaux, cimetière

e.coudert@ville-echillais.fr

4ème adjointe

Stéphanie GUÉVEL

Vie associative, commerce et artisanat

culture-associations@ville-echillais.fr

5ème adjoint

Arnaud DAUTRICOURT

Urbanisme, aménagement du territoire, environnement et cadre de vie, relations avec le monde agricole

a.dautricourt@ville-echillais.fr

Conseillère municipale déléguée
en charge des affaires communautaires

Armelle CUVILLIER

a.cuvillier@ville-echillais.fr

Conseiller municipal délégué
en charge des solidarités et du lien social

Serge HEURTEBISE

s.heurtebise@ville-echillais.fr

Conseillère municipale déléguée
en charge de l’action
culturelle

Angélique BICHON

culture-associations@ville-echillais.fr

Les Conseillers Municipaux

Michel GAILLOT

Armelle CUVILLIER

Serge HEURTEBISE

Patrick CLAUSE

Eric BERBUDEAU

Sébastien URBANI

Karine MOREAU

Leïla SEUGNET

Magalie LE GOFF

Delphine MORIN

Jean-Pierre GIRARD

Etienne ROUSSEAU

Sonia TREVIEN

Dominique VEILLON

Isabelle MANCA

Sébastien VIOLLEAU

Séverine ROBIN

Patrice PAYET

Angélique BICHON

Bertrand DUPONT

Patricia LEBOUC

Commissions municipales

Actions culturelles, sportives et vie associative

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Présidente :
Stéphanie GUÉVEL

Membres :
Karine MOREAU
Michel GAILLOT
Isabelle MANCA
Patricia LEBOUC

Affaires scolaires, Restaurant scolaire, Enfance-Jeunesse

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Présidente :
Anne-Cécile PRUGNIERES

Membres :
Stéphanie GUÉVEL
Patrice PAYET
Magalie LE GOFF
Sonia TREVIEN

Agricole (extra municipale)

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Arnaud DAUTRICOURT

Membres :
Delphine MORIN
Eric COUDERT
Michel GAILLOT
Etienne ROUSSEAU

Bâtiments, Voirie, Cimetière, Réseaux d’eau

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Eric COUDERT

Membres :
Sébastien URBANI
Patrick CLAUSE
Eric BERBUDEAU
Jean-Pierre GIRARD

Affaires
communau-taires

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Armelle CUVILLIER

Membres :
Michel GAILLOT
Patrice PAYET
Sébastien URBANI
Etienne ROUSSEAU

Urbanisme et Environnement

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Arnaud DAUTRICOURT

Membres :
Delphine MORIN
Eric BERBUDEAU
Magalie LE GOFF
Dominique VEILLON

Finances

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Jean-Noël ROUSSELLE

Membres :
Leïla SEUGNET
Serge HEURTEUBISE
Patrick CLAUSE
Sébastien VIOLLEAU

Groupe de travail communi-
cation

Claude MAUGAN
Jean-Noël ROUSSELLE
Patrick CLAUSE
Sébastien URBANI

Solidarité et lien social

Président :
Claude MAUGAN

Membres :
Karine MOREAU
Séverine ROBIN
Sonia TREVIEN
Michel GAILLOT
Patricia LEBOUC

Appel d’offres

Président :
Claude MAUGAN

Titulaires Groupe Majoritaire

Jean-Noël ROUSSELLE
Eric COUDERT
Arnaud DAUTRICOURT
Patrick CLAUSE

Titulaire Groupe Minoritaire :
Etienne ROUSSEAU

Suppléants :
Angélique BICHON
Delphine MORIN
Leïla SEUGNET
Stéphanie GUÉVEL
Dominique VEILLON

Commission de contrôle des listes électorales

5 conseillers municipaux dont 3 de la liste majoritaire

Patrick CLAUSE
Karine MOREAU
Patricia LEBOUC
Jean-Pierre GIRARD
Etienne ROUSSEAU

Convocation
Délibération n°008-2024 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°009-2024 Approbation du PV du 16/01/2024
Délibération n°011-2024 Attribution de subventions aux associations
Délibération n°012-2024 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°2022-001 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive
Délibération n°014-2024 Autorisation de demande de subvention pour les travaux complémentaires au Pôle de santé au titre du fonds de concours « santé  » auprès de la CARO
Délibération n°015-2024 Autorisation de demande de subvention pour la salle des sports au titre du plan 5000 équipements génération 2024
Délibération n°016-2024 Autorisation de signature de l’avenant n°1 de la convention de partenariat relative à la répartition des actions et à la redistribution des fonds dans le cadre du programme Séquoia pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
Délibération n°017-2024 Autorisation de signature de la convention de fourrière avec la SPA pour le ramassage des animaux errants année 2024
Délibération n°018-2024 Modalités de fonctionnement du compte épargne temps (CET)
Délibération n°019-2024 Adhésion de contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
Délibération n°020-2024 Suppression de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements de plus de 10 ans et ayant fait l’objet de dépenses d’équipement en faveur des économies d’énergies ou pour les logements neufs satisfaisant aux critères de performance énergétique

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°048-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°049-2023 Approbation du PV du 10/05/23
Délibération n°050-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de la voirie communale accidentogène
Délibération n°051-2023 Attribution d’une indemnité de gardiennage pour l’église
Délibération n°052-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime pour l’organisation d’un spectacle au titre de l’aide à la diffusion culturelle
Délibération n°053-2023 Autorisation de signature de l’avenant n°1 au bail de location du pôle santé
Délibération n°054-2023 Remboursement d’un trop-perçu par un ancien agent
Délibération n°055-2023 Autorisation de signature du mandat d’accompagnement pour une « optimisation fiscale »
Délibération n°056-2023 Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs
Délibération n°057-2023 Dénomination de la voirie au lieu-dit « Les Rivières »
Délibération n°058-2023 Avis sur la vente de logements par la S.A. Immobilière Atlantic Aménagement
Délibération n°059-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime pour les travaux de Génie Civil Télécom avec effacement au Pinier
Délibération n°060-2023 Fixation des prix des repas et modification de la valeur faciale des tickets pour Jour de fête
Délibération n°061-2023 Modification de la tarification sociale de la restauration scolaire

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°034-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°035-2023 Approbation du PV du 05/04/23
Délibération n°036-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours 2023 auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan pour l’aménagement du chemin de la Garenne
Délibération n°037-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours aux communes dans le cadre du rachat, de la réhabilitation ou de la construction de locaux pour la création de cabinets médicaux
Délibération n°038-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de l’aide aux équipements sportifs pour la création d’un plateau sportif extérieur
Délibération n°039-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de l’aide aux équipements sportifs pour la construction d’une salle multi activités à vocation sportive
Délibération n°040-2023 Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre de la campagne des équipements sportifs structurants pour la construction d’une salle multi activités à vocation sportive
Délibération n°041-2023 Autorisation de demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public
Délibération n°042-2023 Autorisation de demande de subvention pour l’organisation d’un spectacle auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan
Délibération n°043-2023 Autorisation de signature du contrat de proximité
Délibération n°044-2023 Création, suppression de postes suite à avancement de grade et reclassement et modification du tableau des effectifs et Annexe
Délibération n°045-2023 Autorisation de signature de la convention d’autorisation d’occupation temporaire avec le SDEER pour la borne de recharge de véhicules électriques
Délibération n°046-2023 Autorisation donnée au Maire d’ester en justice : défense des intérêts de la commune d’Échillais dans l’instance n° 2301166-2 introduite par M. et Mme Éric et Claudine NOVAK devant le Tribunal Administratif de Poitiers
Délibération n°047-2023 Approbation de nouvelles adhésions à l’UNIMA

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 février 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 août 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 novembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 mai 2018